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PROPRIÉTÉ DU SITE

Raison sociale : JEAN-LOUIS CHANET
Nom commercial / Enseigne : ARTENESO
Statut juridique : Affaire personnelle
Siret : 38828304600034
Siège social : 11 rue des porches, 83400 HYERES
Téléphone : 04 94 35 57 10
E-mail : contact@arteneso.com
Site web : https://www.arteneso.com

Monsieur Jean-Louis CHANET est détenteur de l’enseigne ARTENESO ainsi que l’ensemble des droits y afférents. 

HÉBERGEMENT DU SITE

Le site arteneso.com est hébergé chez O2SWITCH.

Siret : 510 909 807 00024

RCS Clermont Ferrand

SARL au capital de 100 000€

o2switch est une société du groupe Zohey SAS au capital de 8 000 000€

RESPONSABILITÉS

Directeur de la publication : Jean-Louis CHANET

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DROIT D’AUTEURS

Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l’autorisation du propriétaire. Les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées dans la mesure ou ils sont signalés au propriétaire et dans l’idéal font l’objet d’une demande préalable.

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Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l’art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l’une de ses plateformes, conformément à l’art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer de régler hors tribunal des litiges survenus lors d’achats de biens ou services en ligne.