1 Commandes :

Toute commande n'est valable qu'après acceptation et règlement intégral.
Passé le délai de 48 heures, le silence vaut acceptation.
Les articles disponibles en stock sont expédiés dans les quatre jours ouvrables, à dater de la réception de votre commande.

2 Délais :

L'étendue de la gamme de fabrication que j'effectue comme vous le savez seul, de la matière brute à l'objet fini, en dehors du travail de l'or que je confie à des sous-traitants, conjugué aux difficultés d'approvisionnement de certaines matières premières, ne me permettent pas de tenir en stock permanent l'ensemble des objets au catalogue.
Il appartient à l'acheteur de s'assurer de la disponibilité de sa commande ou de son délai de fabrication.
En aucun cas un retard de livraison pour quelque cause que ce soit ne peut donner lieu à des dommages et intérêts, ni autoriser l'annulation de la commande.

3 Transports :

Les marchandises voyages toujours aux risques et périls du destinataire qui devra donc vérifier l'état extérieur des colis en présence du transporteur et faire s'il y a lieu les réserves d'usage.
Aucun article ne peut être repris ni échangé qui n'ait pour ce faire reçu l'accord préalable du vendeur, et devra être restitué dans son emballage d'origine, le tout en parfait état de conservation. Les coûts de transport sont toujours à la charge du client.

4 Prix et paiement :

Les prix mentionnés sont en €uros Hors Taxes (TVA non applicable article 293 B du CGI) et départ de notre atelier. Ils pourront varier en fonction de tous éléments de nature à modifier les prix de revient.

5 Clause de propriété :

Les marchandises sont vendues sous réserve du paiement intégral du prix, faute de quoi, la revendication pourra s'exercer sur celle-ci en vertu des dispositions de la loi 80225 du 12 mai 1980.

6 Contestation :

En cas de contestation, le tribunal de commerce de TOULON est seul reconnu et accepté de part et d'autre.